Mentions légales

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

À propos de Le Forban Sécurité Mer et de la présente Politique de confidentialité :

Le Forban Sécurité Mer est une marque de THE FRENCH TOCANTES INC., ayant son siège social au 231 rue Saint-Honoré à 75001 Paris (France), immatriculée au RCS Paris sous le numéro 844149534.

Veuillez consacrer quelques instants à la lecture de la politique suivante qui explique comment nous recueillons, utilisons, divulguons et transférons les informations personnelles que vous nous fournissez sur notre Site Internet dont l’URL est leforbansecuritemer.com Elle explique également comment nous collectons des informations grâce à l’utilisation de cookies et de technologies connexes lorsque vous utilisez nos Plateformes.

 

Mises à jour de la présente Politique de confidentialité :

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité à tout moment. En cas de mise à jour, nous publierons les modifications sur ce Site.

 

Informations que vous nous fournissez et comment nous les utilisons :

Pour accéder à certaines zones de notre Plateforme, vous devrez vous inscrire auprès de nos services.  Au cours du processus d’inscription, il vous sera demandé de fournir des informations personnelles vous concernant (notamment votre nom, adresse, date de naissance, courriel, numéro de téléphone et, si vous effectuez un achat avec nous, certaines informations de paiement). En saisissant vos coordonnées dans les champs requis, vous permettez à Le Forban Sécurité Mer de vous fournir les services que vous sélectionnez.

En outre, nous pouvons également recueillir des informations personnelles auprès de vous lorsque vous communiquez avec nous (par exemple, si vous nous contactez pour une question concernant un de nos produits ou services), lorsque vous fournissez vos coordonnées au moment de la visite de la boutique Le Forban Sécurité Mer.

Nous recueillerons également automatiquement certaines informations concernant les visiteurs de notre Plateforme, décrites dans la section intitulée « Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement », ci-dessous.

Nous utiliserons les informations que nous recueillons auprès de vous pour :

Cookies et autres informations que nous recueillons automatiquement :

Comme la plupart des Plateformes, Le Forban Sécurité Mer enregistre les adresses IP et utilise des cookies ainsi que d’autres technologies similaires qui nous permettent de vous reconnaître et de personnaliser votre expérience. Nous obtenons ainsi également des informations sur la manière dont les visiteurs accèdent à notre Plateforme.  Vous pouvez trouver ci-dessous davantage d’informations concernant la manière dont nous utilisons les cookies et les technologies connexes.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers textes contenant de petites quantités d’informations, qui sont téléchargés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site Internet ou une application mobile. Ils sont utilisés pour reconnaître votre ordinateur lorsque vous vous déplacez entre différentes pages d’un site Internet ou lorsque vous revenez sur un site Internet ou une application mobile que vous avez déjà visité(e). Les cookies sont largement utilisés dans le fonctionnement de plateformes de travail, pour améliorer leur fonctionnement, ainsi que pour fournir des informations aux propriétaires de la plateforme.

Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience en ligne de nos visiteurs (par exemple, pour nous rappeler de vos préférences de langue et / ou de produit) et afin de mieux comprendre comment notre plateforme est utilisée. Les cookies peuvent par exemple nous dire si vous avez déjà visité notre Plateforme ou si vous êtes un nouveau visiteur. Ils peuvent également nous aider à faire en sorte que les publicités que vous voyez en ligne soient plus pertinentes et centrées sur vos intérêts.

Il existe deux grandes catégories de cookies :

Les cookies peuvent rester sur votre ordinateur ou appareil mobile pendant différentes périodes de temps.  Le Forban Sécurité Mer utilise à la fois des « cookies temporaires » et des « cookies permanents ». Les cookies temporaires existent tant que votre navigateur reste ouvert et sont supprimés automatiquement une fois que vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents survivent après la fermeture de votre navigateur et peuvent être utilisés pour reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous ouvrez votre navigateur et surfez à nouveau sur Internet.

Quels cookies utilisent Le Forban Sécurité Mer ?

La Plateforme se sert uniquement des types de cookies suivants sur votre ordinateur ou appareil mobile :

Des cookies nécessaires à des fins essentielles :

Ces cookies sont indispensables pour vous garantir des services sur cette Plateforme et vous garantir l’utilisation de certaines de ses fonctions, telles que l’accès à des zones sécurisées. Sans ces cookies, certains services que vous avez demandés, comme les pages de transaction et les comptes de connexion sécurisée, ne seraient pas possibles.

Des cookies de fonctionnalité :

Ces cookies servent à diverses fins liées à la présentation, aux performances et aux fonctionnalités de cette Plateforme. Leur but général est cependant d’améliorer l’expérience des visiteurs et la qualité de cette Plateforme.

Par exemple, certains de ces cookies permettent aux visiteurs de spécifier la langue, un produit ou d’autres préférences de plateforme.

Des cookies analytiques :

Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent notre Plateforme.

Les informations recueillies n’identifient pas de visiteur individuel et sont agrégées. Elles intègrent le nombre de visiteurs sur notre Plateforme, les plateformes ayant dirigé lesdits visiteurs vers notre plateforme, ainsi que les pages qu’ils visitent sur notre Plateforme.

Nous utilisons ces informations pour nous aider à gérer notre Plateforme plus efficacement, pour réunir des informations démographiques générales, ainsi que pour surveiller le niveau d’activité sur notre Plateforme.

Des cookies publicitaires :

Lorsque vous visitez notre Plateforme ou que vous cliquez sur des publicités ou des zones promotionnelles sur la Plateforme, ces cookies sont utilisés pour vous fournir des publicités plus pertinentes et centrées sur vos intérêts. Ils sont également utilisés pour limiter le nombre de fois que vous consultez une publicité ainsi que pour aider à évaluer l’efficacité de la publicité et des promotions.

Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec notre autorisation. Ils se souviennent de votre visite d’une plateforme et ces informations sont partagées avec d’autres organisations, comme des annonceurs.

Partage de contenu et cookies de réseautage social :

Ces cookies permettent aux utilisateurs de partager des pages et leur contenu par le biais de réseaux sociaux tiers et d’autres plateformes. Les sociétés qui se servent de ces cookies peuvent également utiliser vos informations à des fins de publicité ciblée sur d’autres plateformes.

Des informations plus détaillées sur les cookies spécifiques utilisés sur cette Plateforme et par des tiers sont fournies dans notre outil de consentement à l’utilisation de cookies.  Vous pouvez utiliser cet outil de consentement à l’utilisation des cookies pour contrôler vos préférences de cookies.

Comment contrôler ou supprimer des cookies :

Vous avez le droit de choisir d’accepter ou non des cookies, et nous vous expliquons ci-dessous comment vous pouvez exercer ce droit. Toutefois, veuillez noter que si vous choisissez de refuser des cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre plateforme.

Vous pouvez définir vos préférences de cookie à l’aide de notre outil de consentement à l’utilisation de cookie ou en modifiant les paramètres de votre navigateur de sorte que les cookies de cette Plateforme ne puissent pas être placés sur votre ordinateur ou appareil mobile. Pour ce faire, suivez les instructions fournies par votre navigateur (généralement situées dans les fonctions « Aide », « Outils » ou « Modifier »).

Pour davantage d’informations sur les cookies, y compris pour savoir quels cookies ont été placés sur votre ordinateur ou appareil mobile, et comment les gérer et les supprimer, rendez-vous sur www.allaboutcookies.org et www.youronlinechoices.eu.

Adresses IP

Nous pouvons recueillir des informations sur votre ordinateur ou votre appareil mobile, y compris, le cas échéant, votre adresse IP, votre système d’exploitation, vos horaires de connexion et le type de navigateur. Nous utilisons ces informations pour mieux comprendre comment les visiteurs utilisent notre Plateforme, ainsi qu’à des fins de rapport interne. Nous pouvons anonymiser et partager ces informations avec des annonceurs, des promoteurs ou d’autres entreprises.

 

À propos de la publicité :

Les Plateformes peuvent faire appel à des tiers, tels que des annonceurs de réseau et des échanges d’annonces pour vous fournir des publicités sur des plateformes de tiers une fois que vous avez quitté nos Plateformes. Nous pouvons en outre utiliser des fournisseurs tiers de services analytiques ou autre afin d’évaluer et de nous fournir, ou de fournir à d’autres tiers, des informations relatives à l’utilisation des Plateformes, ainsi qu’à la visualisation de publicités et de notre contenu. Les annonceurs de réseau sont des tiers qui affichent des publicités pouvant se fonder sur vos visites des Plateformes, ainsi que sur d’autres applications et sites que vous avez visités. Les diffuseurs tiers d’annonces nous permettent de cibler pour vous les publicités, ainsi que les produits et services qui pourraient vous intéresser.

Nous ne contrôlons pas les technologies de traçage de tiers, même si elles sont associées à nos Plateformes ou nos publicités. Les déclarations relatives à nos pratiques ne s’appliquent pas aux méthodes de collecte d’informations utilisées par ces tiers et d’autres entités concernant l’utilisation des informations que lesdits tiers ou autres entités recueillent. Les conditions générales d’utilisation, politique de confidentialité, autorisations, avis et choix pertinents de tiers doivent être consultés à l’égard de leur collecte, stockage et pratiques de partage. Nous ne faisons aucune déclaration concernant les politiques ou les pratiques d’annonceurs, de réseaux ou d’échanges publicitaires tiers, ni à l’égard de tout tiers associé.

Vous disposez de choix concernant la fourniture de publicités. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir certains types de publicités comportementales en visitant les sites Internet de tiers et décrits dans la section ci-dessus intitulée « Comment contrôler ou supprimer des cookies ». Nous ne sommes pas responsables de l’efficacité ou de la conformité des options de désengagement de tout tiers.

 

Partage de vos informations :

Nous ne louons pas, ne vendons pas et ne partageons pas vos informations personnelles avec d’autres personnes ou entreprises non affiliées sauf dans les circonstances suivantes :

 

Transferts internationaux :

Les informations que nous recueillons peuvent être transférées, stockées et traitées dans tout pays ou territoire dans lequel une ou plusieurs de nos sociétés affiliées ou fournisseurs de service tiers sont situés ou entretiennent des installations. Bien que certains autres territoires ne disposent pas des mêmes normes de protection des données que celles de votre pays d’origine, nous continuerons à protéger les informations personnelles que nous transférons conformément à la présente Politique de confidentialité.

 

Protection de vos informations :

Nous souhaitons que l’utilisation de notre Plateforme se fasse en toute confiance et nous nous engageons à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Nous limitons l’accès à vos informations personnelles aux employés ayant raisonnablement besoin d’y avoir accès, afin qu’ils vous fournissent des produits ou services ou qu’ils s’acquittent de leurs tâches professionnelles. Nous disposons des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales, techniques et organisationnelles, pour protéger les informations personnelles que vous nous fournissez contre tout traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre toute perte, destruction, dommage ou destruction accidentelle.

 

Comment faire pour modifier, supprimer ou accéder à vos informations personnelles :

Vous avez le droit de demander l’accès à toute information personnelle que nous détenons à votre égard dans nos dossiers, de corriger toute inexactitude et de mettre à jour toute information périmée. Vous pouvez également nous demander de ne pas vous envoyer de communications directes de marketing (veuillez cependant noter que nous pouvons continuer à vous envoyer des communications liées à des services (c.-à-d. des communications non commerciales), comme des courriels de mise à jour ou concernant le statut de vos commandes). Si vous souhaitez exercer l’un quelconque de ces droits, écrivez-nous à l’adresse indiquée ci-dessous.

Vous pouvez vous désabonner des courriels de communication marketing à tout moment en nous envoyant un courriel à l’adresse mentionnée ci-dessous dans la section intitulée « Nous contacter » ou en cliquant sur le lien « Désabonnement » dans tout courriel marketing de Le Forban Sécurité Mer.

 

Nous contacter :

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant la présente Politique de confidentialité, ou des questions liées à la confidentialité en général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez demander l’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre égard, ou pour vous désabonner de tout courriel de communication marketing.

 

THE FRENCH TOCANTES INC.

RCS Paris 844149534

231 rue Saint-Honoré – 75001 Paris

France

Email : leforbansecuritemer@gmail.com

À propos de Le Forban Sécurité Mer et des présentes Conditions d’utilisation :

Le Forban Sécurité Mer est une marque de la société THE FRENCH TOCANTES INC SAS ayant son siège social au 231 rue Saint-Honoré 75001 Paris, inscrite au Registre des sociétés Paris n°844.149.534.

Les présentes Conditions d’utilisation régissent votre utilisation de notre site Internet accessible sur l’URL leforbansecuritemer.com

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser la Plateforme. En utilisant la Plateforme, vous signifiez votre consentement et votre accord aux présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation, vous n’êtes pas autorisé à poursuivre votre utilisation de la Plateforme.

 

Mises à jour des présentes Conditions d’utilisation :

Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. Veuillez donc les vérifier régulièrement afin de rester informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions d’utilisation sera toujours disponible sur la Plateforme. Toute nouvelle version des présentes Conditions d’utilisation prendra effet et régira l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la relation que vous entretenez avec nous, immédiatement au moment de sa date de publication. En continuant à utiliser la Plateforme, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications.

 

À propos de nos services d’hébergement :

Les services d’hébergement de notre site Internet sont fournis par 1&1 Ionos SARL dont l’adresse est 7, place de la Gare BP70109, 57201 Sarreguemines Cedex.

 

Notre politique de confidentialité :

Nos pratiques de collecte d’informations sur notre Site Internet sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité.

 

Utilisation des documents du Site Internet :

Le Forban Sécurité Mer a créé ce Site Internet afin de fournir des informations concernant sa société et ses produits pour votre usage personnel. Bien que des efforts considérables aient été déployés afin de s’assurer que les représentations visuelles des produits affichés sur la Plateforme soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions et / ou différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, Le Forban Sécurité Mer ne saurait être tenue responsable des différences apparentes entre les images des produits représentés sur la Plateforme et les produits originaux.

Vous pouvez télécharger une copie informatique ou imprimer une copie du document mis à votre disposition via la Plateforme uniquement pour votre usage personnel et à des fins privées ou domestiques et non-commerciales à condition que les avis de propriété, notamment les avis de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur©, marques commerciales™, soient conservés intacts et qu’ils ne soient pas supprimés ou modifiés. Sauf indication contraire, vous devez considérer que tout ce que vous voyez ou lisez sur la Plateforme (comme les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres) (« Document de Le Forban Sécurité Mer») est protégé par la loi, notamment par toute loi protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.

Il est strictement interdit de vendre, reproduire, distribuer, communiquer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou autrement élaborer des œuvres dérivées ou de seconde main basées sur tout Document de Le Forban Sécurité Mer ou d’utiliser ledit Document de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. En outre, un Document de Le Forban Sécurité Mer ne peut être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, dans un environnement informatique en réseau ou sur toute autre plateforme numérique, à quelque fin que ce soit. En cas de violation de l’une quelconque des présentes Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser un Document de Le Forban Sécurité Mer sera automatiquement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Document de Le Forban Sécurité Mer devront être immédiatement détruites. Toute utilisation non autorisée d’un Document de Le Forban Sécurité Mer est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les règlements et statuts relatifs aux communications.

 

Limitation de responsabilité :

La présente section s’applique au Site Internet et non aux produits pouvant être vendus en ligne.

Le Forban Sécurité Mer s’efforce de s’assurer que les informations fournies soient exactes et complètes. Cependant, Le Forban Sécurité Mer ne peut garantir de manière implicite ou explicite que tout Document de Le Forban Sécurité Mer est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit Document de Le Forban Sécurité Mer n’enfreindra pas les droits de tiers.

Le Forban Sécurité Mer ne garantit pas que les aspects fonctionnels et / ou techniques des Plateformes ou tout Document de Le Forban Sécurité Mer soit exempt de toute erreur ou que la Plateforme, Documents de Le Forban Sécurité Mer ou les serveurs permettant leur disponibilité soient exempts de virus ou autres composants nuisibles. Si l’utilisation de la Plateforme ou de tout Document de Le Forban Sécurité Mer entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des biens, matériels, équipements, données ou autres éléments, Le Forban Sécurité Mer ne sera pas responsable de ces coûts. Sans limiter la portée de ce qui précède, tous les éléments qui vous sont fournis sur les Plateformes le sont «  EN L’ETAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET,  SAUF DISPOSITION LEGALE IMPERATIVE CONTRAIRE, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER,  EN TERMES DE VALEUR COMMERCIALE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE  SPECIFIQUE, DE NIVEAU DE SOIN ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Le Forban Sécurité Mer et ses fournisseurs ne formulent aucune garantie concernant tout Document, logiciel, texte, téléchargement, élément graphique ou lien de Le Forban Sécurité Mer, ni aucune garantie quant aux résultats escomptés de l’aide des Plateformes.

Sauf disposition légale impérative contraire, Le Forban Sécurité Mer ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature, cause, origine ou conséquence que ce soit, résultant de l’utilisation des informations disponibles sur la Plateforme ou en relation avec l’utilisation desdites informations, ou tenue responsable concernant toute perte d’utilisation, interruption d’activité, perte de profits ou de données, quelle que soit la forme de l’action, quand bien même Le Forban Sécurité Mer ait été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.

Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.

 

Avis de marque commerciale :

En général, toutes les marques commerciales, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur la Plateforme sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées de Le Forban Sécurité Mer ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence à Le Forban Sécurité Mer par des tiers. Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur la Plateforme ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une licence ou un droit d’utiliser toute marque commerciale sans l’autorisation écrite préalable de Le Forban Sécurité Mer ou du tiers propriétaire de la marque. Le détournement de toute marque commerciale affichée sur la Plateforme, ou de tout autre contenu sur la Plateforme, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes.

 

Avis de droit d’auteur :

Tout contenu (y compris les Documents de Officine Le Forban Sécurité Mer) présent sur la Plateforme est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) de Le Forban Sécurité Mer, soit octroyé sous licence à Le Forban Sécurité Mer et utilisé par cette dernière. Tous les droits sont réservés. Veuillez vous reporter à la section ci-dessus relative à l’utilisation des Documents sur la Plateforme.

 

Liens et liaison :

Le Site Internet peut contenir des liens vers d’autres plateformes exploitées par des tiers non affiliés à Le Forban Sécurité Mer. L’inclusion de tout lien vers ces sites tiers n’implique pas l’approbation par Le Forban Sécurité Mer * Sécurité Mer de ces sites. Le Forban Sécurité Mer n’a pas examiné l’intégralité du contenu de ces sites liés et n’est pas responsable du contenu ou de l’exactitude des pages hors site ou de tout autre site lié à l’une quelconque de nos Plateformes. Si vous choisissez de cliquer sur un lien vers des pages hors site ou vers des sites tiers, vous agissez à vos propres risques. Le Forban Sécurité Mer n’autorise aucune liaison vers l’une quelconque de sa Plateforme à partir d’une plateforme tierce sans son autorisation préalable écrite.

 

Résiliation et suspension :

Vous acceptez que Le Forban Sécurité Mer puisse sans préjudice de ses autres droits résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation du Site Internet, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une quelconque des stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part des droits de Le Forban Sécurité Mer, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers. Vous acceptez que Le Forban Sécurité Mer puisse modifier ou suspendre l’accès à sa Plateforme, avec ou sans préavis. Vous acceptez que Le Forban Sécurité Mer ne pourra être tenue responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’utilisation.

 

Dispositions générales :

Sauf stipulation contraire, les informations et les documents présentés sur les Plateformes sont présentés uniquement à des fins de promotion des produits et services de Le Forban Sécurité Mer et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens. Le Forban Sécurité Mer ne fait aucune déclaration stipulant que les Documents de Le Forban Sécurité Mer sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Documents de Le Forban Sécurité Mer peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Toutefois, les Plateformes peuvent identifier des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d’utilisation sont tenues pour non valides ou considérées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites et les autres stipulations demeureront en vigueur.

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous relativement à l’utilisation de la Plateforme. Elles remplacent et éteignent tous les accords, projets d’accords, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs conclus par les parties, de quelque nature qu’ils soient, que ce soit par voie orale ou écrite, relativement à un tel objet.

La renonciation à ses droits par Le Forban Sécurité Mer suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de ses droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.

 

Droit applicable et juridiction :

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de françaises. Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions d’utilisation ou en relation avec celles-ci, y compris concernant la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera tranché par les Tribunaux du ressort de Paris.

 

Nous contacter :

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant les présentes Conditions d’utilisation, ou des questions d’ordre général, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous. Vous pouvez également utiliser cette adresse si vous souhaitez nous demander une copie concernant les informations personnelles que nous détenons à votre égard.

LE FORBAN SÉCURITÉ MER

THE FRENCH TOCANTES INC

231 Rue Saint-Honoré 75001 Paris

Email : leforbansecuritemer@gmail.com

Une question ? Nous sommes là pour vous répondre !

contactez-nous
0